La multinationale Google a été citée à comparaître devant le Tribunal civil de Bruxelles par le journal Kairos. L'objectif, ambitieux, est double. A moyen terme : contraindre le mastodonte des GAFAM à rediffuser les vidéos de Kairos qu'il a supprimées. A long terme : ouvrir une jurisprudence susceptible d'en finir avec la politique de censure des contenus dits "subversifs" pratiquée par Google-Youtube.

Journal papier et webmedia belge francophone, Kairos existe depuis 2012. Son rédacteur en chef, Alexandre Penasse, le définit tel un « Journal anti-productiviste et indépendant – pour une société décente ». Depuis la pandémie du Covid-19 et sa batterie de mesures sanitaires, aussi illégales que liberticides, concoctées par le gouvernement, Kairos a fait du sujet - et son corollaire : la vaccination - une priorité rédactionnelle. Pour ne pas dire un cheval de bataille. Soit un combat multiformes pour traiter, diffuser et médiatiser leurs infos, analyses et débats, en toute indépendance et liberté. Une banalité en démocratie. Sauf que nous n'y sommes plus...

Par leur travail, leur positionnement alternatifs et une... question interdite posée à l'ex-Première ministre Sophie Wilmès, Penasse & Kairos ont décuplé leur audience. La page Facebook du journal draine désormais plus de 80.000 abonnés. Radicalement critique à l'encontre de plusieurs pouvoirs institués, Kairos a aussi, logiquement, agrandi le nombre de ses ennemis. Au premier desquels Google qui a supprimé plusieurs de ses vidéos Youtube. Ce jeudi 5 août, dans un remarquable silence "confraternel" des médias traditionnels belges francophones, Kairos a contre-attaqué. En citant Google à comparaître pour "censure" devant le Tribunal civil de Bruxelles.

Mesure provisoire

Spécialisé en droit des médias et sur les questions juridiques relatives à la liberté d'expression, l'avocat de Kairos, Jacques Englebert, a définit, au micro de Cité24, la procédure de son client : "C'est une action civile devant le Tribunal de l'Entreprise en vue d'obtenir la fin d'une mesure de censure, décidée unilatéralement par Youtube".

"En l'espèce", poursuit Me Englebert, "Youtube a retiré plusieurs vidéos mises en ligne par Kairos. Parmi celles-ci, la dernière est un débat sur la gestion du Covid qui a été retirée le 18 juin dernier. Kairos considère cela comme une censure contraire aux règles belges et internationales (art. 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme) et demande que le Tribunal condamne Google-Irlande, le gérant de Youtube, à remettre ces vidéos en ligne."

En cette période de congés judiciaires, le dossier Kairos-Google a été vite expédié. Avant de passer devant le juge, Me Englebert nous confie : "On va tenter de plaider sur une mesure provisoire. Celle-ci consiste en la remise en ligne par Google de la dernière vidéo de Kairos retirée. Cela, en attendant que le juge statue sur le fond. C'est, évidemment, un peu anticiper sur ce que nous demandons. Mais sans que le juge ne dise, en droit, qui a raison."

Censuré pour "informations médicales incorrectes"

Pour sa part, Alexandre Penasse décline ses motivations à traîner en justice l'une des multinationales les plus puissantes au monde. "Il faut d'abord rappeler que, depuis le début de l'ère Covid, Kairos n'est pas le seul à avoir été censuré. Toute personne qui tient un discours autre que le discours officiel des politiques et experts patentés est censuré !", estime le rédacteur en chef de Kairos.

"Pour nous, c'est deux de nos interviews qui ont très vite été censurées par Youtube ; celle de Christophe De Brouwer, président honoraire de l'école de santé publique de l'ULB, qui n'est donc pas dans la fachosphère, la complotsphère ou tout ce qu'on veut en 'sphère". Puis, celle du médecin Yves Couvreur. Enfin, il y a eu le grand débat, d'une durée de 03h05, avec pour thème "Le Covid et sa gestion", que nous avions organisé le 10 juin 2021, avec des scientifiques de renom tels que Martin Zizi [épidémiologiste], Alexandra Henrion-Caude [généticienne], Louis Fouché [docteur en médecine], Frédéric Goaréguer [pédopsychiatre], Julie Michotte [infirmière], Kaarle Parikka [microbiologiste], Vincenzo Castronovo [docteur en médecine]. Ceux qui ont vu ce débat savent qu'on insulte personne et qu'on n'invente rien. Trois heures après sa diffusion, la vidéo a été censurée ! Youtube a décidé qu’elle ne respectait pas son règlement sur les « informations médicales incorrectes »".

Et le journaliste d'inverser les rôles en posant deux questions-rhétorique à son confrère de Cité24 : "C'est quoi une information médicale incorrecte ? C'est quoi une information médicale correcte ? En fait, ils se sont institués en censeurs de 'leurs' fake news et en juges de la 'Vérité' avec un grand 'V'. Or, la science, c'est quelque chose qui se construit ; la vérité, ça se construit aussi ; on recherche, on doute [...] Selon moi, le fait que de grosses multinationales comme Google censurent notre contenu, c'est la preuve que, derrière, il y a quelque chose de louche. Notamment le fait que des entreprises pharmaceutiques s'en mettent plein les poches. Ce qui est en train de se passer..."

Pseudo-justicier égocentrique ou journaliste-activiste utile ?

On le sait, Penasse et Kairos n'ont pas bonne presse mainstream et policière. Au fond, comme tout média ou journaliste belge francophone offensif et véritablement indépendant. Interdit de conférences de presse gouvernementales pendant 9 mois, multipliant les procédures judiciaires, notre confrère "aggrave-t-il son cas" ? D'autres estimeront qu'il tente "de faire parler de lui" avec un procès, sinon "symbolique", perdu d'avance.

A la question du courage ou de l'inconscience de s'attaquer à un GAFAM (Google-Apple-Facebook-Amazon-Microsoft), Penasse balaye toute forme de peur. "Non, ça ne me fait pas peur", répond le fondateur de Kairos. "Oui, cette procédure est symbolique, mais si on gagne, en termes de jurisprudence, c'est énorme ! Oui, c'est risqué mais il ne faut plus avoir peur. On doit cesser de se considérer comme des petits. 'Les petits - les grands', c'est fini tout ça ! Et financièrement, on va être aidé : en une nuit, on a récolté plus de 5000 € de dons ! C'est un peu triste de donner de l'argent pour ça mais, en même temps, c'est la justice et il faut encore y croire un peu. Même si c'est dur. On sait ce que ce qui s'est passé avec Mounir, et on sait que ces affaires n'aboutissent pas. Voilà, on a du mal à croire encore en la justice. Mais je pense que notre avocat est un type humain, qui y croit, et veut gagner ce procès."

Pas de procès avant août 2022

A la sortie du Tribunal, Jacques Englebert est "assailli de questions" par... zéro journalistes mainstream. Souriant, plaisantant, il répond aux seuls journalistes présents sur place : Fayçal Cheffou et Olivier Leboutte de Cité24.

"J'ai demandé au juge de pouvoir plaider la question de la mesure provisoire", démarre Me Englebert. "Mais l'avocat de Google s'y est opposé : il voulait d'abord pouvoir répondre à nos arguments. Le juge a estimé que, faute de temps, ce n'était pas possible : il avait 40 dossiers à traiter ce matin...", poursuit-il. "Le juge a donc donné un délais à l'avocat de Google pour qu'il rende ses conclusions le 24 août. Ensuite, l'affaire a été fixée à la date-relais du 3 septembre où on aura la date de nos plaidoiries sur la mesure provisoire. Cela pourrait avoir lieu courant septembre. Mais attention : sur le fond, on ne pourra plaider que dans un an voire un an et demi."

Enjeux pour la liberté d'expression

Aux yeux de Penasse, l'audience était "un peu tendue". Du fait qu'il a cru que son avocat "allait pouvoir plaider sur la mesure provisoire. Ce qui aurait été intéressant puisque l'avocat de google n'était pas prêt. C'était limite mais voilà : c'est remis à septembre... On espère qu'après ça va aller vite. Parce que, comme l'a dit Me Englebert, le débat, c'est maintenant qu'il faut faire ; car cela fait déjà un an demi qu'il n'y a pas de débat."

Sur le fond, le journaliste réitère qu'au-delà de "[son] cas particulier, et même de la problématique de la gestion de la pandémie, c’est la question centrale du maintien du droit à la liberté d’expression dans nos sociétés démocratiques et de la 'censure privée' qui seront au cœur de ce débat judiciaire.

Pour lui, "l’enjeu central" du futur procès "consiste à convaincre le Tribunal que les plateformes de réseaux sociaux ne peuvent plus se retrancher derrière leurs dispositions contractuelles, mais doivent se soumettre au droit des États, relatif en particulier à la liberté d’expression."

Optimiste parce qu'il "sen[t] que [son] avocat en veut", Alexandre Penasse ne semble pas vouloir se reposer quelques jours en août. "Me Englebert soutient personnellement l'affaire ! Il va aussi contribuer à un futur pool d'avocats qui vont travailler ensemble sur des dossiers similaires. Jacques Englebert considère que ce sur quoi il travaille est un bien commun à partager avec d'autres confrères, pour gagner en temps et en efficacité. Et puis... merci à Cité24 d'avoir été là !"